1. Informations générales
Raison sociale : LE CORNET GAULOIS Forme juridique : Société à responsabilité limitée SIRET : 99484636800011 Téléphone : 06 86 79 37 71 E-mail : contact@lecornetgaulois.fr
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est : LE CORNET GAULOIS, joignable à l’adresse e-mail ci-dessus.
3. Création du site
Créateur : Owmel Adresse : 4 bis rue Achard, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie Téléphone : 06 25 36 15 42 E-mail : contact@owmel.fr
4. Hébergement
1&1 IONOS SARL 7, place de la Gare 57201 Sarreguemines Cedex
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, nécessite une autorisation écrite du titulaire des droits.
Crédits photos : Caroline de Souza
6. Limitation de responsabilité
LE CORNET GAULOIS s’efforce de fournir des informations fiables. Elle ne peut cependant être tenue responsable :
- des erreurs ou omissions éventuelles,
- d’une indisponibilité momentanée du site,
- de dommages liés à une intrusion malveillante ou à un dysfonctionnement indépendant de sa volonté.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut saisir gratuitement un médiateur. Médiateur compétent : Médiation de la Consommation & Patrimoine (MCP) Site : www.mcpmediation.org E-mail : contact@mcpmediation.org Avant toute médiation, une réclamation écrite doit être adressée à LE CORNET GAULOIS. En l’absence d’accord amiable, le consommateur peut saisir le médiateur dans un délai de 12 mois.
8. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. Toute contestation relève des tribunaux français compétents.